Une coentreprise est un accord de coopération entre deux ou plusieurs entités commerciales, souvent dans le but de démarrer une nouvelle activité commerciale. Chaque entité apporte des actifs à la coentreprise et convient de la manière de répartir les revenus et les dépenses.
Si vous envisagez de créer une coentreprise entre votre entreprise et une autre entité, il est important de réfléchir à son fonctionnement, notamment en termes de gestion et de fiscalité.
Qu’est-ce qu’une coentreprise ?
Chaque entité de la coentreprise, qui peut être des individus, des groupes d’individus, des sociétés ou des sociétés, conserve son statut juridique distinct. Une coentreprise peut être créée par un contrat qui décrit les ressources, telles que l’argent, les propriétés et autres actifs, que chaque entité apportera à l’entreprise. Le contrat établit également comment l’entreprise sera gérée et comment son contrôle – ainsi que les profits et les pertes qui en découlent – sera réparti.
Une coentreprise peut impliquer deux entreprises possédant des domaines d’expertise différents travaillant ensemble pour créer un nouveau produit ou fournir un nouveau service. Une entreprise cherchant à pénétrer un nouveau marché géographique peut également former une coentreprise avec une entreprise basée ou ayant une présence établie dans le pays ou la région. Par exemple, BMW Group et Brilliance China Automotive Holdings Ltd. ont formé une coentreprise appelée BMW Brilliance Automotive Ltd. pour produire et vendre des voitures BMW en Chine.
- Acronyme:Coentreprise
Note
Une coentreprise peut aboutir à la création d’une nouvelle entité commerciale distincte ou elle peut fonctionner sur la seule base d’un accord entre les sociétés existantes, sans formation d’une nouvelle entité juridique. Cette dernière est connue sous le nom de coentreprise non constituée en société.
Comment fonctionne une coentreprise ?
Si la JV aboutit à la création d’une nouvelle entité, elle peut être structurée sous la forme d’une société, d’une société à responsabilité limitée ou d’un partenariat.Si la coentreprise est une société, par exemple, et que les deux entreprises fondatrices souhaitent un contrôle égal sur celle-ci, elles structureront généralement la coentreprise de manière à ce que chaque société fondatrice ait un nombre égal d’actions de la société ainsi que des responsabilités de gestion et une représentation égales au conseil d’administration.
Note
Une coentreprise peut durer longtemps ou n’exister que jusqu’à ce qu’un objectif à court terme soit atteint.
Les entreprises créent des coentreprises pour de nombreuses raisons différentes, notamment les suivantes :
- Pour combiner des ressources :L’entité JV peut avoir plus d’influence dans un secteur ou plus de ressources pour assurer le succès de l’entreprise que n’importe quelle entreprise seule.
- Pour combiner les expertises :Pour les entreprises technologiques, par exemple, une entreprise peut disposer d’une excellente équipe de concepteurs, une autre peut détenir un brevet clé et une troisième peut exceller dans le marketing.
- Pour économiser de l’argent :Deux petites entreprises pourraient envisager de créer une coentreprise pour économiser de l’argent sur le marketing et la publicité, peut-être lors d’un salon professionnel ou dans une publication spécialisée. De plus, deux sociétés impliquées dans l’extraction de métaux précieux ou le forage de combustibles fossiles – deux propositions coûteuses – pourraient former une coentreprise pour commencer l’exploitation minière ou le forage dans une zone particulière.
Note
Une coentreprise qualifiée (QJV) est un type de dispositif fiscal fédéral sur le revenu pour les conjoints qui dirigent une entreprise constituée en société de personnes. Les couples mariés produisent une déclaration conjointe qui est moins compliquée qu’elle ne le serait si leur entreprise était traitée comme une société de personnes aux fins de l’impôt fédéral.
L’accord de coentreprise
Si toutes les parties se font entièrement confiance, une coentreprise pourrait théoriquement être organisée par une simple poignée de main. Mais toutes les entités commerciales qui décident de créer une coentreprise feraient bien de définir les termes de l’entreprise dans un contrat signé, créé avec une assistance juridique.
Un accord de coentreprise comprend souvent les éléments suivants :
- Les parties à l’accord
- La structure de direction et les membres de la JV
- Les pourcentages de propriété des parties
- La part distributive – le pourcentage de profit ou de perte – attribuée à chaque partie
- Le compte bancaire que la JV utilisera
- Une liste de ressources
- Les employés et/ou entrepreneurs indépendants qui travailleront sur l’entreprise
- Comment les dossiers administratifs et les états financiers seront produits et conservés
- Les lois de quel État s’appliqueront à la JV ?
Note
Une coentreprise n’est pas tenue de s’enregistrer auprès d’un État ou du gouvernement fédéral.
Comment une coentreprise paie ses impôts
Si la coentreprise est sa propre entité commerciale distincte, elle paiera ses propres impôts sur le revenu en fonction de la forme d’entreprise, comme une société de personnes, sous laquelle elle a été créée. S’il s’agit d’une coentreprise non constituée en société, tous les bénéfices doivent être comptabilisés par les entités qui ont signé l’accord de coentreprise.
Une coentreprise ou un consortium
Un consortium est un autre type d’accord commercial entre deux ou plusieurs entités. La principale différence entre un consortium et une coentreprise réside dans le fait qu’un consortium est généralement considéré comme un accord plus souple entre des entités qui restent résolument distinctes. Les entités coopèrent sur un projet ensemble – par exemple, des entreprises de construction construisant un gratte-ciel – mais n’exercent pas beaucoup d’influence les unes sur les autres.
Points clés à retenir
- Une coentreprise est un accord de coopération destiné à bénéficier à deux ou plusieurs entités commerciales distinctes.
- La coentreprise peut ou non aboutir à la création d’une nouvelle entité commerciale.
- Les entreprises peuvent former une coentreprise pour combiner leurs différents domaines d’expertise dans la poursuite d’un objectif commun ou pour permettre à une entité d’accéder à un marché sur lequel l’autre entité est basée ou a une forte présence.
